Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site internet, accessible à l’adresse www.rallyeprod43.fr, est édité par :

• Raison sociale : LPC CREATIONS
• Statut juridique : Micro Entreprise
• Siège social : Tence, 43190, France
• Numéro SIRET : 93982463700010
• Adresse e-mail : contact@lpc-creations.fr
• Directeur de la publication : LPC CREATIONS
• Qualité principale: Artisan d’Art Photographe
• Numéro d’idendification à la TVA : « TVA non applicable selon l’article 293 B du Code Général des Impôts »

2. Hébergement du site

L’hébergement du site est assuré par :

• OVH
• Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Site web : www.ovh.com

3. Propriété intellectuelle & Droits à l’image

Propriété intellectuelle

Toutes les photographies et contenus présents sur ce site sont protégés par le droit d’auteur conformément aux articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.

Droits à l’image

Les photographies de sport automobile publiées sur ce site ont été réalisées dans des cadres publics et lors d’événements ouverts au public. Si une personne identifiable figure sur une image et souhaite exercer son droit à l’image, elle peut faire une demande de suppression ou de floutage via l’adresse e-mail suivante : contact@lpc-creations.fr.

Toute demande sera étudiée dans un délai raisonnable, en accord avec les droits du photographe et les règles applicables aux prises de vue dans l’espace public.

4. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles les concernant.
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à : contact@lpc-creations.fr

5. Vente de tirages d’art & Conditions de vente

Nature des produits

Les tirages d’art vendus sur ce site sont des œuvres originales numérotées et limitées, accompagnées d’un certificat d’authenticité.

Prix et paiement

Les prix affichés sont exprimés en euros (€) et incluent la TVA si applicable. Le paiement est sécurisé via les solutions de paiement proposées sur le site.

Livraison

Les délais de livraison varient en fonction du mode d’expédition sélectionné. LPC CREATIONS ne saurait être tenu responsable des retards liés aux services de transport.

Droit de rétractation

Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation de 14 jours ne s’applique pas aux œuvres réalisées sur commande ou personnalisées. Toutefois, en cas de produit endommagé à la réception, un échange ou un remboursement pourra être proposé après vérification.

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Un bandeau d’information permet à l’utilisateur d’accepter ou de refuser leur utilisation.

7. Médiation des litiges

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, en cas de litige, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.

Médiateur : M. Dominique COULON

Adresse postale pour l’envoi des dossiers : 37 rue des Chênes 25480 Miserey Salines

Site web pour les demandes de médiation : www.cc-mediateurconso-bfc.fr

8. Responsabilité

LPC CREATIONS s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur son site mais ne saurait être tenu responsable en cas d’erreurs, omissions ou indisponibilité du site.